Conseil Communautaire du 03 octobre 2024

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 03 octobre 2024
DEL2024-43 - Cession de vente Peugeot Partner AA-655-RB
DEL2024-44 - Cession de vente PEUGEOT 207 -BH-956-NS
DEL2024-45 - Création du budget annexe Collecte et traitement des déchets de la CCLO
DEL2024-46 - Attribution aide directe TDC
DEL2024-47 - Attribution aide directe ATELIER DES COMETES
DEL2024-48 - Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité de Service du service de collecte des déchets 2023
DEL2024-49 - Attribution de subventions complémentaires
DEL2024-50 - Décision modificative N°1 - virement de crédit budget annexe EAU CCLO
DEL2024-51 - Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité de Service du service eau potable 2023
DEL2024-52 - Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité de Service du service assainissement collectif 2023
DEL2024-53 - Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité de Service du service assainissement non collectif 2023
DEL2024-54 - Autorisation de demande subventions AESN et CD60 pour la réhabilitation des réservoirs d'eau potable d'Autrêches et de Nampcel
DEL2024-55 - Autorisation de signature de la convention de remise des ouvrages d'assainissement et d'eau potable entre les Lisières de l'Oise et la commune de Berneuil sur Aisne
DEL2024-56 - Autorisation du Président pour ouvrir le territoire de la CCLO aux projets agro-environnementaux et climatiques
DEL2024-57 - Contrat de destination à l'échelle de la "Destination Compiègne-Pierrefonds" avec la Région Hauts-de-France
DEL2024-58 - Autorisation de demande de subvention auprès du Département de l'Oise pour le SCOT-AEC, PLUi-h et études environnementales
DEL2024-59 - Approbation du rapport d'activités annuel de l'ADTO SAO 2023

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