Conseil Communautaire du 13 novembre 2025
DEL2025-76-Aides directes aux entreprises- Aide à la création reprise d'entreprise - GEOTP
DEL2025-77-Approbation convention de partenariat avec la chambre des métiers et de l'artisanat HDF
DEL2025-78-Approbation convention partenariat et attribution subv. à Initiative Oise Est - Année 2026.
DEL2025-79-Décision modificative - Augmentation crédit - Budget Eau
DEL2025-80-Tarif occupation domaine public contrat service public Eau potable- Attichy -année 2025
DEL2025-81-Tarif occupation domaine public contrat assainissement - Attichy - Année 2025
DEL2025-82-Approbation de la convention de mandat avec l'AESN -demande de subventions
DEL2025-83- Avis sur la demande d'exploitation d'un carriere sur Vic sur Aisne
DEL2025-84-Dépôt d'un dossier de candidature AAP Citéo pour le déploiement de corbeille bi-flux
DEL2025-85-Suppression -Création poste -Mise à jour tableau effectifs
ANNEXE DEL2025-85 Annexe - Tableau des effectifs mise à jour 13.11.2025
DEL2025-86-Attribution des cartes cadeaux enfants et agents CCLO
DEL2025-87-Attribution appel d'offres mise en concurrence contrat assurances CCLO
DEL2025-88-Adhésion au contrat assurance Risque Statutaire CDG60
DEL2025-89-Approbation rapport annuel SPL ADTO SAO -Année 2024
DEL2025-90-Approbation de la convention partenariat pour Paroles Festival langue française
Compte-rendu approuvé du CC du 13 novembre 2025
